Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDAPTECHNOMED
TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS

Numéro de dépôt :
97692290
Date de dépôt :
20/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2007

Présentation de la marque EDAPTECHNOMED

Déposée le 20 août 1997 par TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDAPTECHNOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS, domicilié(e) Parc d'Activités La Poudrette Lamartine, 4 rue du Dauphiné, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France.

La marque EDAPTECHNOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDAPTECHNOMED est expirée depuis le 20 août 2007.

TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TMS TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS , TUMT , SONOLITH 2000


TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS - Parc d'Activités La Poudrette Lamartine, 4 rue du Dauphiné, 69120 VAULX EN VELIN - France


HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France


Inscription le 17 février 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°249891 - Publication au BOPI 1998-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture